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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Avis de la Questure 393
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Avis de la Questure 393
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CORNELIUS DRUSILLUS Ovinus
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Posté le : Dim 29 Mar 2015    

L'édit sur le Tributum et l’Ager 393, adopté à la fin du mois de Mars de l'an 393 après la Fondation par le questeur Cornelius Drusillus Ovinus en vertu de la Lex Petronia 383 sur la questure et de la lex Barrezia 360 sur l'ager publicus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République Romaine jusqu'à la fin de l'année:

CALENDRIER DU TRIBUTUM

Article 1 : La perception des Tributums Sénatorial et Populaire commence dès la publication de cette avis.

Article 2 : Le versement du Tributum sera considéré en retard si le paiement est effectué après le dernier jour de l’été. [le 12 Avril 23h59]

Article 3 : Les citoyens ou personnes n’ayant pas acquittés une partie ou la totalité de leur Tributum verront le montant restant à payer augmenté d’une pénalité de 30%.

CALENDRIER DES DEMANDES D'AGER PUBLICUS

Article 1 : Les demandes d'ager sont ouvertes dès à présent. Les demandes d'ager seront closes à la fin de l’été pour tous les citoyens et sénateurs. [12 Avril à 23H59]

Article 2 : Pour leur demande d'Ager, les Sénateurs requérants devront indiquer systématiquement:
- la surface demandée.
- La localisation.
- Le niveau de fertilité souhaitée

Selon l’état des terres de la République, il sera néanmoins peut-être nécessaire de respecter une répartition plus équitable des taux d’humus pour assurer la rotation annuelle des terres.
De la même manière, la localisation sera peut-être modulée en fonction des ressources disponibles.
Dans ce cas, un avis ultérieur sera publié.

Article 3 : Les sénateurs devront être à jour de Tributum au jour de la distribution pour être éligibles à la location.

Article 4 : Pour éviter tout problème lors de la distribution, il convient de respecter la conformité de la demande d’ager telle qu’elle est exposée dans les articles précédents.

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CORNELIUS DRUSILLUS Ovinus
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Posté le : Dim 19 Avr 2015    

L'édit sur les Concessions Edilitaires 393, adopté à la fin du mois de Mars de l'an 393 après la Fondation par le questeur Cornelius Drusillus Ovinus en vertu de la Lex Petronia 383 sur la questure et de la lex Barrezia 360 sur l'ager publicus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République Romaine jusqu'à la fin de l'année:

Vu la demande Edilitaire,
Vu les besoins de nos armées,
Vu l’Etat des stocks de nos greniers,

Il est décidé ce qui suit :

DES CONCESSIONS

Article 1 : 2 millions d’ares d’Ager Publicus seront affectés en 393 au titre des Concessions Edilitaires.

Article 2 : Il est demandé aux Citoyens et Sénateurs évergètes et fortunés, pourvues en main d’œuvre disponible de se déclarer dès que possible auprès des services de la Questure pour répondre aux besoins de notre République.

Article 3 : Le Questeur Cornelius Drusillus Ovinus versera une prime sur ses fonds personnels pour tous ceux qui auront l’honneur de recevoir les terres à cultiver au titre des concessions Edilitaires. Son montant sera calculé sur la base de 0,5as par are de terre distribué pour les concessions édilitaires, soit une enveloppe de 200.000as.

Cette prime viendra en supplément des indemnités légales dues aux concessionnaires.

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CORNELIUS DRUSILLUS Ovinus
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Posté le : Dim 26 Avr 2015    

L'édit sur le Tributum 393, adopté fin Avril de l'an 393 après la Fondation par le questeur Cornelius Drusillus Ovinus en vertu de la Lex Petronia 383 sur la questure et de la lex Barrezia 360 sur l'ager publicus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République Romaine jusqu'à la fin de l'année:

Après une observation d’une courte période de tolérance, notamment pour le recueil des informations, il est décidé ce qui suit:

CALENDRIER DU TRIBUTUM

Article 1 : La date limite de perception des Tributums Sénatorial et Populaire est dépassé dès le début de l’automne.

Article 2 : Les citoyens ou personnes n’ayant pas acquittés une partie ou la totalité de leur Tributum voient donc le montant restant à payer augmenté d’une pénalité de 30%.

Article 3 : Les retardataires ont jusqu’à la fin de l’automne pour payer les sommes dus à la questure. [ 10 Mai 23H59]
A défaut, la liste des mauvais payeurs sera transmise à la Préture pour saisie.


LISTE DES RETARDATAIRES.

I/ DE L’ALBUM SENATORIAL

La liste comprend les sénateurs dont la perception est directement rattachée aux Questeurs.

---------NOM DU SENATEUR-------TRIBUTUM--30%--------Total
CLAUDIUS Lucius->1500->450->1950
CLAUDIUS DOMITIANUS Decimus->300->90->390
GAIUS IULIUS Serenus->300->90->390
HECTOPLASMUS Grotius->300->90->390
LAFCADIUS Mamercus->300->90->390
QUINTIUS FLORENTIUS->Tiberius->300->90->390
SALLUSTIUS QUARTO Decimus->300->90->390
VANSTENUS Julius->540000->162000->702000

La liste des sénateurs retardataires dont la perception n’est pas rattachée directement aux questeurs est également publiée.


II/ DES CITOYENS

La liste des citoyens retardataires de toute la République est publiée.

Article 1 : Compte tenu de l’effort technique important, la liste peut être mise à jour en cas d’erreur des services de la questure.

Article 2 : En cas de contestations, d’oublis ou d’omissions de la questure, il appartient aux personnes concernées de se faire connaître auprès des services de la questure pour régulariser la situation.

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CORNELIUS DRUSILLUS Ovinus
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Posté le : Dim 26 Avr 2015    

L'édit sur le l’Ager 393, adopté fin Avril de l'an 393 après la Fondation par le questeur Cornelius Drusillus Ovinus en vertu de la Lex Petronia 383 sur la questure et de la lex Barrezia 360 sur l'ager publicus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République Romaine jusqu'à la fin de l'année:

CALENDRIER DES DEMANDES D'AGER PUBLICUS

Article 1 : Les demandes d'ager ont été clôturées à la fin de l’été pour tous les citoyens et sénateurs.

Article 2 : Il est rappelé que pour leur demande d'Ager, les Sénateurs et les citoyens requérants devront indiquer systématiquement:
- la surface demandée.
- La localisation.
- Le niveau de fertilité souhaitée

Selon l’état des terres de la République, il sera néanmoins peut-être nécessaire de respecter une répartition plus équitable des taux d’humus pour assurer la rotation annuelle des terres.
De la même manière, la localisation sera peut-être modulée en fonction des ressources disponibles.
Dans ce cas, un avis ultérieur sera publié.

Article 3 : Il est rappelé que les sénateurs et les citoyens devront être à jour de Tributum et, le cas échéant, des amendes et pénalités liées au paiement du Tributum au jour de la distribution pour être éligibles à la location.

Article 4 : Il est rappelé que pour éviter tout problème lors de la distribution, il convient de respecter la conformité de la demande d’ager telle qu’elle est exposée dans les articles précédents.

Article 5 : Aucune demande d’ager effectuée après la clôture ne sera étudiée, ni inscrite.

DES CONCESSIONS.

Article 1 : Les ares alloués aux concessions édilitaires ayant trouvé des concessionnaires. Les recherches de concessionnaires sont arrêtées.

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Posté le : Dim 26 Avr 2015    

On procède au retrait du nom de l'actuel Questeur GAIUS IULIUS Serenus en rappelant qu'il faut s'adresser au bon guichet pour payer son Tributum. C'est plus rapide et plus sécurisé. Sinon, on risque de voir afficher son nom avec ceux des mauvais payeurs.

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Posté le : Ven 01 Mai 2015    

On procède au retrait du nom du sénateur HECTOPLASMUS Grotius pour cause d'erreur de la Questure. Le sénateur siégeant pour la première année au sénat, il est exempté de Tributum.

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Posté le : Dim 03 Mai 2015    

L'édit sur le l’Ager 393, adopté début Mai de l'an 393 après la Fondation par le questeur Cornelius Drusillus Ovinus en vertu de la Lex Petronia 383 sur la questure et de la lex Barrezia 360 sur l'ager publicus, est applicable à partir de maintenant sur tous les territoires de la République Romaine jusqu'à la fin de l'année:

Vu l’article 3 du Titre II de la lex Barrezia 360 sur l'ager publicus,
Considérant que la surface disponible de l’ager publicus est inférieure aux besoins des concessions édilitaires ainsi qu’à la demande totale de location,

Il est décidé ce qui suit :

DES MODALITES D’ATTRIBUTION DE L'AGER PUBLICUS

Article 1 : Conformément à la loi, les citoyens dont le cens est supérieur à 550 000 as qui bénéficie d’une surface plafond de 1 100 000 ares, verra ce plafond abaissé.

Article 2 : Compte tenu du nombre d’ares manquant, de la surface demandé par cette classe de citoyens ainsi que son étendu, ce plafond est abaissé à 991 536ares.

Article 3 : La distribution pouvant être faite suite à ces modifications, elle a eu lieu et peut être mise en culture.


ANNEXE

Calcul de l’Ager :

Par ordre de priorité,

Concessions Edilitaires : 2.000.000ares
Demandes de locations plébéiennes : 27.364.927ares
Demandes de locations sénatoriales et Patriciennes : 10.798.700ares

Total besoins : 40.163.627ares

Surface disponible : 39.512.846ares

Déficit foncier : 650.781ares


Par un abaissement du plafond à 991.536ares. Les plus gros demandeurs parmi les citoyens et sénateurs les plus fortunés contribuent à combler le déficit foncier.


DES MODALITES D’ATTRIBUTION DES CONCESSIONS

Article 1 : Conformément à mon Edit précédent sur les concessions, les citoyens et sénateurs ayant reçu une part de l’ager publicus sous le régime des concessions se voient attribuer une prime tirée de ma fortune personnelle d’une enveloppe totale de 200.000as soit 0,1as par are.
La questure les remercie pour leur acte d’évergétisme que je me devais de saluer de cette manière.

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