Citer | Concerne : Une sortie du Censeur de Rome pendant son mandat
Année : En l'an 376 après la Fondation de Rome
Le plaignant : Le patricien Vibius DARUS Moustachus
L'accusé : Le Censeur Julius VANSTENUS Sanctus
Explications des faits :
Le Censeur Julius VANSTENUS Sanctus est accusé d'être sorti de l'enceinte du Pomérium sans l'aval du Sénat pendant l'exercice de son mandat et d'avoir donc exercé illégalement la Censure pendant de longs mois. La première fois fût pour les funérailles du feu Navarque Tiberius CARNEUS. La deuxième fois fût pour les funérailles de l'ancien tribun de la plèbe feu Bassus DARUS Brutus.
Jugement :
Après l'audition des deux parties concernés, voici ce que conclut la Préture :
- Le Censeur avait demandé l'accord du Sénat pour pouvoir assister aux funérailles du feu Navarque Tiberius CARNEUS. J'étais moi-même présent lorsque le Censeur avait demandé l'accord. Personne ne s'était opposé à la sortie du Censeur. "Qui ne dit mot, consent" on dit les anciens. Le Sénat a donc donné son accord à la sortie du Censeur.
- Le Préteur Clodianus DOBRASUS était alors le seul Préteur. Qu'il était présent durant la sortie du Censeur et qu'il n'a rien signalé d'illégal.
- Que la jurisprudence qu'invoque l'accusé est adaptée à la situation.
"Cependant, l’imagination des hommes étant sans limite pour inventer de nouvelles formes de criminalité ou de délinquance, les magistrats compétents peuvent, en se fondant sur le respect des principes et valeurs morales reconnues par la République, définir de nouveaux crimes ou délits, en l’absence de loi ou de coutume sur un sujet donné."
- La Préture respecte l'avis du Sénat et considère qu'une sortie du Censeur pour rendre hommage à un homme d'État ou grand officier. Que la perte du feu Navarque Maximus Tiberius CARNEUS et celle du feu sénateur Bassus DARUS Brutus étaient proches sur l'échelle du temps. Qu'honnorer un ancien magistrat ou un homme qui a donné sa vie pour la République fait partie des valeurs morales reconnues par la République.
Considérant tout cela, je déclare que la plainte n'a pas lieu d'être. Que le Censeur n'a rien commis d'illégal.
Le jugement a été soumis aux Augures. |
---------------------- Caius AETIUS Mamercus des AETII-Janus. Le Légaliste, the One !
Praetor : 376-379 Aedilis : 369-370 Quaestor : 366-367
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Senator ab : 365 Historicus Reipublicae : 365-367-369 Scriniarii Reipublicae : 373-374-375 |